Réorganisation des paroisses de Besançon, avril 1791.

Loi relative à la circonscription des paroisses dépendant des départemens du Doubs et de l'Eure 

Du 25 avril 1791

 (...).

DÉPARTEMENT DU DOUBS.

Ville de Besançon.

Article Premier. Il y aura huit paroisses pour la ville de Besançon intrà muros, et pour les campagnes environnantes ; savoir, la paroisse cathédrale, celles de Saint-Pierre, de Sainte-Madeleine, de Saint-Marcellin, de Saint-Donat, de Brégille, de Saint-Fergeux et de la Veze. Les paroisses de Saint-Jean-Baptiste, de Saint-Maurice, de Notre-Dame-de-Jussan-Montier et de Velotte, sont supprimées.

II. La paroisse épiscopale, desservie dans l'église métropolitaine et sous l'invocation de Saint-Jean-l'Évangéliste, comprendra dans son arrondissement le faubourg de Rivolte, les rues des Jacobins, du moulin de Rivolte et du Chambrier, la place aux vaux, les rues de Mont-Sainte-Marie, du Roudot, de Saint-Quentin, des Martelots, de la Lue, la rue des Patiens du côté droit en descendant le long du jardin de la Visitation, la place Dauphine, le côté gauche de la rue du Chanteur en descendant de la rue Saint-Maurice jusques et compris la maison qui saillit au joignant de celle des héritiers du sieur France, vis-à-vis la rue Saint-Paul, les deux côtés de la grande rue en montant jusqu'à l'église épiscopale, depuis et compris le n° 426 à droite, et le n° 573 à gauche ; la rue des Cannes du côté du jardin de Granvelle, sauf les bâtimens situés au fond dudit jardin ; l'autre côté de la rue des Carmes au joignant du jardin des Carmes jusqu'au milieu dudit jardin ; et une ligne qui du levant au couchant traverseroit par le milieu le jardin des Carmes, fera la séparation entre la paroisse épiscopale et celle de Saint-Marcellin. La paroisse épiscopale comprendra en outre les rues de Saint-Maurice et de Ronchaux, la place Saint-Quentin, les rues Saint-Jean-Baptiste, du Clos, du Casenat, de la Vieille-Monnoie, de Billon, avec toutes les rues, ruelles et places composant le quartier nommé le Chapitre, et la citadelle pour laquelle il ne sera rien innové quant-à-présent.

III. La paroisse de Saint-Pierre, desservie dans l'église et sous l'invocation de Saint-Pierre, comprendra les deux côtés de la grande rue depuis l'angle de la rue Baron, à droite et à gauche en descendant, depuis et compris la maison n° 428 jusqu'au pont; les deux quais, les rues des Clarisses, de l'Arbalète, de Saint-Pierre, d'Anvers et de la Bouteille, la place neuve, les rues basses du Saint-Esprit, de l'Abreuvoir, des Noyers, des Gleres grande et petite ; les rues des Ursules, des Chambrettes, du Collège, de Saint-Antoine, Baud, du Loup, des Béguines, des Cordeliers et la rue Poitime ; la rue des Granges, depuis la rue Baron d'une part, et la maison de la ci-devant abbaye de Battant d'autre part, en descendant jusqu'à la place neuve.

IV. La paroisse de Sainte-Madeleine, desservie dans l'église de ce nom, comprendra les quartiers de Battant, Charmont et Arènes, ainsi que le Fort-Griffon, au régime duquel il ne sera rien innové quant-à-présent pour l'exercice du culte ; cette paroisse aura la rivière du Doubs et le pont pour limites. 

 

V. La paroisse sons l'invocation de Saint-Marcellin, continuera d'être desservie dans l'église du ci-devant monastère de Saint-Vincent, et comprendra les deux côtés de la rue Saint-Vincent, depuis la rue du Perron d’une part, jusques et compris l’arsenal et la rue de l'Orme de Chamart ; elle comprendra cette dernière rue dès la maison n° 650 inclusivement, les Chamars, les moulins de la ville de l'Archevêque, les moulins et le faubourg de Tarragnoz, et tout ce qui est entre les portes Notre-Dame et de Malpas ; la rue Neuve, celle du Porteau, de l’Intendance, des Minimes, de Sainte-Anne et du Perron, y compris la maison n° 245 et les bâtimens situés au fond du jardin de Granvelle, et la moitié du jardin des Carmes, conformément à la ligne indiquée ci-dessus.

VI. La paroisse sous l'invocation de Saint-Donat continuera d'être desservie dans l'église de la ci-devant abbaye de Saint-Paul, et comprendra les deux côtés de la rue Saint-Paul, le côté à gauche de la rue des Granges en descendant, depuis et compris la maison des héritiers France, qui fait face à la rue Saint-Paul jusqu’à la rue Baron exclusivement ; la partie à droite de ladite rue des Granges, dès la rue Saint-Paul jusqu'à la maison appartenant à la ci-devant abbaye de Battant dans la rue des Granges exclusivement ; le côté à gauche de la rue du Chanteur en montant dès la rue Saint-Paul jusqu'à la rue des Patiens, et tout l'enclos des Bénédictines jusqu'à la place des Carmes ; les rues Henri et du clos Saint-Paul, le moulin de Saint-Paul, la place des Casernes, les casernes d'infanterie, de cavalerie et de maréchaussée, et l'hôpital de Saint-Louis, avec leurs adjacences et dépendances.

VII. L'église de Saint-Maurice sera conservée comme oratoire de la paroisse épiscopale, et il n'y sera point exercé de fonctions curiales.

Faubourgs et banlieue de la ville de Besançon. 

 

VIII. La paroisse de Brégille sera circonscrite ainsi qu'il est expliqué par l'arrêté susdaté

IX. La paroisse de Saint-Ferjeux et celle de la Veze, seront circonscrites ainsi qu'il est expliqué par l'arrêté susdaté du directoire du département. La paroisse de Saint-Ferjeux aura pour oratoire l'église de Valotte, où il ne pourra être exercé de fonctions curiales.

Référence.

Nouvelle législation ou collection complète et par ordre de matières de tous les décrets rendus par l’Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791, III^e partie, Code ecclésiastique, tome 2, Devaux, Paris, 1792, p. 70-74.